Les votes de Belkhir Belhaddad

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 8 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 324 de M. Odoul à l'article 8
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de M. Viry à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. Diverses
   6 amendements à l'article 6 : 4 contre, 2 pour · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 43 de M. Viry à l'article 6
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 42 de M. Viry à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de M. Viry à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 318 de M. Odoul à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 190 de M. Piquemal à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 du Gouvernement à l'article 2
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 316 de M. Odoul à l'article 2
9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
11. ✓ Pour → adopté L'article 1er
12. Diverses
    3 amendements à l'article 1er : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

    1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 240 de M. Courbon à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 277 de M. Viry après l'article 1er A
14. Diverses
    4 amendements à l'article 1er A : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

    1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
    2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 276 de M. Viry à l'article 1er A
    4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
16. ✓ Pour → adopté L'article 1er AA
17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
18. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
19. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Bouquin après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier