Les amendements de Belkhir Belhaddad

En clair

Belkhir Belhaddad a déposé 158 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 343 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

25 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-1743 · Article 60

    « La diffusion des grands évènements sportifs et des championnats professionnels requiert de plus en plus l’achat d’un abonnement à un ou plusieurs services audiovisuels. »

  2. · N° II-1741 · Article 60

    « L’article 19 de la loi du 3 août 2026 relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel précise que le cahier des charges de France Télévisions prévoit des dispositions en faveur de la promotion du sport… »

  3. · N° I-1509 · Article 42

    « Le présent amendement vise à supprimer le plafond de la taxe sur les paris sportifs et à affecter l’intégralité de son produit à l’Agence nationale du sport (ANS) afin de compenser la baisse continue du budget des Sports et de continuer à… »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2859 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. »

  2. · N° 841 · Article 49

    « Cet amendement vise à accompagner les clubs sportifs dans le recrutement et la formation d’éducateurs socio-sportifs. »

  3. · N° 839 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter la dotation de la stratégie nationale sport santé 2025-2030 et le soutien financier aux maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé en »

  4. · N° 838 · Article 49

    « Cet amendement vise à revenir sur la baisse des crédits dédiés aux « 2 heures de sports supplémentaires au collège » du fait que le Gouvernement ait réduit le dispositif depuis 2025. »

  5. · N° 836 · Article 49

    « Cet amendement vise à allouer 400 000 euros supplémentaires à l’action 9 « Planification écologique – Stratégie de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires ». »

  6. · N° 834 · Article 49

    « Alors qu’elles représentaient une alternative au transport aérien et l’illustration de la coopération européenne en matière de transport ferroviaire, la décision de fermer les lignes de trains de nuit Paris-Berlin et Paris-Vienne… »

  7. · N° II-3284 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à créer un fonds de soutien à la complémentarité éducative. »

  8. · N° II-3283 · Article 49

    « Cet amendement du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir le service civique à hauteur de 135 000 missions. »

  9. · N° II-3282 · Article 49

    « Cet amendement vise à accompagner les clubs sportifs dans le recrutement et la formation d’éducateurs socio-sportifs. »

  10. · N° II-3281 · Article 49

    « Cet amendement vise à augmenter la dotation de la stratégie nationale sport santé 2025‑2030 et le soutien financier aux maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé en France. »

  11. · N° II-3280 · Article 49

    « Cet amendement propose de créer un fond de soutien au départ en vacances. »

  12. · N° II-3279 · Article 49

    « Cet amendement du groupe socialistes et apparentés vise à revenir sur la baisse des crédits dédiés aux« 2 heures de sports supplémentaires au collège » du fait que le Gouvernement ait réduit le dispositif depuis 2025. »

  13. · N° II-3004 · Article 49

    « Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. »

  14. · N° II-2655 · Après l'article 81

    « Cet amendement propose la création d’un « orange budgétaire » dédié à la politique publique à destination des personnes en situation de handicap en France. »

  15. · N° II-2672 · Article 49

    « Cet amendement vise à allouer 400 000 euros supplémentaires à l’action 9 « Planification écologique – Stratégie de réduction de l’utilisation des produits phytosanitaires ». »

  16. · N° II-2656 · Article 49

    « Les lignes Paris-Berlin et Paris-Vienne vont fermer le 14 décembre prochain. »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 519 · Article 9 ter B

    « Le présent amendement a pour objet de supprimer la hausse de la contribution sur le produit brut de certains jeux réalisé dans les casinos envisagée dans le présent projet de loi de finances de la sécurité sociale. »

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 938 · Après l'article 1er

    « La réforme des retraites de 2023 était une nécessité, les dépenses de retraite ayant augmenté et venant menacer la soutenabilité du système. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-2823 · Article 42

    « L’Education nationale doit rester une priorité et disposer des moyens nécessaires pour assurer des conditions d’enseignement de qualité et la réussite des élèves, permettant ainsi aux personnels d’enseignement de répondre aux enjeux de… »

  2. · N° II-1226 · Article 42

    « Le sport, par les valeurs qu’il véhicule et le cadre que ses 180 000 clubs peut être, en particulier pour notre jeunesse, un levier d’émancipation et d’inclusion sans pareil. »

  3. · N° II-1219 · Article 42

    « Les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 ont été une formidable réussite, tant sur le plan sportif qu’organisationnel. »

  4. · N° II-1218 · Article 42

    « Cet amendement vise à augmenter le soutien financier aux Maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé, dans la continuité ce qui a été réalisé dans le cadre de la Stratégie nationale sport santé (SNSS) 2019 –… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)