Les amendements de Belkhir Belhaddad

En clair

Belkhir Belhaddad a déposé 158 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 343 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

10 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2753 · Article 58 Tombé

    « Cet amendement vise à augmenter la dotation de la stratégie nationale sport santé 2025‑2030 et le soutien financier aux maisons sport santé (MSS) afin de continuer et de renforcer le déploiement du sport santé en France. »

  2. · N° II-CF2763 · Article 58 Tombé

    « Le PLF pour 2027 ne prévoit pas d’enveloppe dédiée aux équipements sportifs et gérée par l’Agence nationale du sport, renvoyant ainsi aux dispositifs de droit commun le financement des équipements sportifs. »

  3. · N° II-CF2756 · Article 58 Tombé

    « Créé en 2014, le Fonds de soutien à la production audiovisuelle de l’Agence nationale du sport vise à accroître l’exposition des disciplines émergentes ou peu médiatisées en accompagnant le financement de projets audiovisuels (diffusion… »

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 172 · Article 7 Tombé

    « Rédactionnel. »

  2. · N° 170 · Article 7 Tombé

    « Rédactionnel. »

  3. · N° 270 · Article 6 Tombé

    « Amendement rédactionnel, qui vise également à ajouter les médecins des clubs sportifs. »

  4. · N° 266 · Article 6 Tombé

    « Durant l’examen en commission, le rapporteur Belkhir Belhaddad s’est attaché à faire en sorte que le directeur général et les membres du directoire de la future société commerciale soient parfaitement indépendants à l’égard du conseil… »

  5. · N° 167 · Article 5 Tombé

    « Rédactionnel. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF2522 · Article 49 Tombé

    « Les lignes Paris-Berlin et Paris-Vienne vont fermer le 14 décembre prochain. »

  2. · N° II-CF1964 · Article 49 Tombé

    « Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à restaurer le Pass’Sport dans son périmètre de la saison 2024‑2025 et rendre de nouveau éligibles les enfants de 6 à 13 ans. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)