Les amendements de Belkhir Belhaddad

En clair

Belkhir Belhaddad a déposé 158 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 343 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

6 amendements · les derniers déposés d'abord

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 390 · Après l'article 10 bis Retiré

    « Changement de référence. »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 280 · Article 3 Retiré

    « Cet amendement du groupe Socialistes vise à limiter la publicité autour des Jeux 2030 à des produits respectueux de l'environnement et favorables à la santé. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-AC354 · Article 49 Retiré

    « Cet amendement de repli du groupe Socialistes et apparentés vise à soutenir le service civique à hauteur de 135 000 missions. »

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-AC500 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement vise à augmenter le soutien financier aux Maisons sport santé (MSS) afin de continuer le déploiement du sport santé, dans la continuité ce qui a été réalisé dans le cadre de la Stratégie nationale sport santé (SNSS) 2019 –… »

  2. · N° II-AC499 · Avant l'article 42 Retiré

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS796 · Après l'article 6 Retiré

    « Cet amendement vise à encourager les entreprises à investir dans le développement de la pratique physique et sportive de leurs employés. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)