Les votes de Bastien Marchive

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 763 de M. Alfandari à l'amendement n° 183 de M. Bruneau après l'article 2 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de Mme Laernoes à l'article 2 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 477 (rect.) de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 586 de Mme Battistel à l'article 1er bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 100 de M. Taite à l'article 1er bis
7. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 582 de M. Benbrahim après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Amblard après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Amblard après l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'article 2 bis de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Création d'un homicide routier et visant à lutter contre la violence routière

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Faciliter la transformation des bureaux en logements

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ○ Abstention → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   11 amendements à l'article 6 : 10 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1944 de Mme Pollet à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1465 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2442 de M. Michoux à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1904 de M. Allégret-Pilot à l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Lorho à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2332 de M. de Lépinau à l'article 6
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1406 de M. Frappé à l'article 6
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2436 de Mme Vidal à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2505 de M. Juvin à l'article 6
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2665 de M. Hetzel à l'article 6

Fin de vie

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2400 de M. Bernhardt à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1730 de M. Allégret-Pilot à l'article 6
2. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 5 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Portier à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 602 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1627 de M. Bazin à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2516 de M. Juvin à l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1814 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2440 de M. Michoux à l'article 5
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Runel à l'article 5
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5