Les votes d'Aymeric Caron

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
2. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 119 de M. Tesson à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 118 de M. Tesson à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de M. Tesson à l'article 4
5. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Christian Girard à l'article 3
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2
7. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   3 amendements à l'article 16 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de Mme Grangier à l'article 16
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1782 de Mme Trouvé à l'article 16
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 300 de Mme Ozenne à l'article 16
3. ✕ Contre → adopté L'article 15 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 568 de M. Peytavie après l'article 15
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 193 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 15
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1748 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 4

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 pour, 2 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. ✕ Contre → adopté L'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)