Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 1545 de M. Nadeau à l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 1170 (rect.) de Mme Feld à l'article 31
3. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
4. → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
5. → adopté L'amendement n° 3723 de Mme Arrighi à l'article 30
6. → rejeté L'amendement n° 1032 de Mme Élisa Martin après l'article 27
7. → adopté L'amendement n° 348 de M. Descoeur à l'article 27

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Maximi après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 17 amendements après l'article 15 : 17 pour · 6 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1376 de Mme Thomin après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2166 de Mme Pochon après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Eskenazi après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Marsaud après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15
   10. → adopté L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   11. → adopté L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 1975 de Mme Bellay après l'article 15
   13. → adopté L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   14. → adopté L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 3747 de M. Potier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   16. → rejeté L'amendement n° 3406 de M. Garot après l'article 15
   17. → rejeté L'amendement n° 1852 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1105 de M. Bilongo après l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1511 de M. Echaniz après l'article 7
4. → adopté L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7
5. → rejeté L'amendement n° 170 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 7

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article premier

Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy

1. → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. 8 amendements après l'article 15 : 8 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15