Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 10 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 3302 de M. Lecamp et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 45
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
4. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. → adopté L'article 42
4. → adopté L'article 45 bis
5. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
8. → adopté L'article 45

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
3. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
5. → adopté par délégation L'article 14
6. → adopté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
7. → adopté par délégation L'article 12
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée par délégation La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements après l'article 11 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1337 de Mme Dubré-Chirat après l'article 11
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
2. → adopté par délégation L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
3. → adopté par délégation L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
5. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1553 de M. Clouet après l'article 9
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 74 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 9
6. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8