Les votes d'Aurélien Rousseau

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 7 amendements à l'article 15 : 7 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. → adopté par délégation L'article 4 decies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
4. → adopté par délégation L'article 4 sexies
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
2. → adopté par délégation L'article 2
3. 5 amendements à l'article 2 : 5 abstentions · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2182 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1870 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1960 de Mme Nosbé à l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1944 de Mme Nosbé à l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2004 de Mme Nosbé à l'article 2

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier

Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Taurinya au titre
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Taurinya au titre
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Taurinya au titre
4. → adopté par délégation L'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants à l'article 4
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 2
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 2

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Cernon à l'article 2

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 533 de M. Lecoq à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 20 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. 3 amendements à l'article 6 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 225 de M. Delaporte à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Christophle à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 203 de M. Christophle à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 265 de M. Bernalicis de suppression de l'article 5 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté L'article 8 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 8 Mise au point : voulait voter « pour »

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Profession d'infirmier

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
2. 3 amendements à l'article premier : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 4 amendements après l'article 33 : 4 abstentions · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7