Les votes d'Aurélien Rousseau

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   8 amendements après l'article premier : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 977 de M. Renault après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 950 de M. Renault après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 930 de M. Renault après l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 914 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article premier : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 56 de Mme Blin après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 932 de M. Renault après l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
3. Diverses
   26 amendements à l'article premier : 22 pour, 3 contre, 1 abstention · 6 adoptés, 20 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 599 de Mme Blin à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 747 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1968 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   18. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier
   19. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1962 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   20. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1029 de M. Leseul et les amendements identiques suivants à l'article premier
   21. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1591 de M. Lejeune à l'article premier
   22. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
   23. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier
   24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2156 (rect.) de M. Leseul à l'article premier
   25. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier
   26. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 148 de M. Taupiac à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2640 de M. Naegelen à l'amendement n° 148 de M. Taupiac à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. ✓ Pour → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 13 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 2

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Restaurer l’autorité de l'État

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Obono à l'article unique
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants à l'article unique