Les votes d'Aurélien Rousseau

Faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Taurinya au titre
3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Taurinya au titre
4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Taurinya au titre
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Taurinya après l'article 5
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 5
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Josserand à l'article 5
8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 23 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants à l'article 5

Voir les 20 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 4
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de Mme Faucillon et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Gillet après l'article 3
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
5. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 3 contre, 2 pour, 2 abstentions · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Villedieu à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Villedieu à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 71 de Mme Balage El Mariky à l'article 2
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de Mme Josserand à l'article 2
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Taurinya et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 11 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'article premier
7. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 6 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 36 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de Mme Roullaud à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Coulomme à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de Mme Balage El Mariky à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Josserand à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Taurinya à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Coulomme à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 7 de Mme Taurinya et les amendements identiques suivants à l'article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Cernon après l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Cernon après l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 21 (rect.) de M. Cernon après l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 20 de M. Cernon à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Cernon à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Lechanteux après l'article premier

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 35 de M. Rancoule après l'article premier
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 49 de M. Rancoule à l'amendement n° 18 de M. Cernon à l'article premier

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 125 de M. Bazin à l'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 959 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 610 de M. Falorni et les amendements identiques suivants à l'article 22
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 533 de M. Lecoq à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 915 du Gouvernement à l'article 21 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'article 21 quinquies de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'article 21 quater de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'article 21 ter de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).