Les votes d'Aurélien Rousseau

Fin de vie

1. Diverses
   21 amendements à l'article 2 : 17 contre, 4 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 5
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4