Les votes d'Auguste Evrard

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'article 45
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. Diverses
   3 amendements à l'article 45 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
4. Diverses
   3 amendements après l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté L'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
4. ✓ Pour → adopté L'article 42
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. ✕ Contre → rejeté L'article 20
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 20 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
5. Diverses
   7 amendements après l'article 18 : 6 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de M. Wauquiez après l'article 18
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 351 de M. Pauget après l'article 18
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 11 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11