Les votes d'Astrid Panosyan-Bouvet

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. 5 amendements à l'article unique : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Pribetich à l'article unique
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Bodart et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 3 bis B
3. → adopté par délégation L'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
6. → adopté par délégation L'article 1er ter
7. → adopté par délégation L'article 1er bis A
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
3. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 529 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
4. → adopté par délégation L'article 19
5. → adopté par délégation L'article 18
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
7. → adopté par délégation L'article 17
8. → adopté par délégation L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · tous adoptés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 596 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 286 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 151 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 315 de M. Thiériot et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis
3. → adopté par délégation L'article 7