Les votes d'Arnaud Simion

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 118 de M. Tesson à l'article 4
2. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 184 du Gouvernement à l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Christian Girard à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 138 de Mme Perrine Goulet à l'article premier
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 180 du Gouvernement à l'article premier

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Nadeau après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 564 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. Diverses
   3 amendements à l'article 3 : 2 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
5. ✕ Contre → adopté L'article 17
6. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 17 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 17

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   8 amendements à l'article 14 : 7 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Pochon à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de Mme Pochon à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 303 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »