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Député · SOC

Les amendements d'Arnaud Simion

En clair

Arnaud Simion a déposé 189 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 695 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

19 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AS100 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 98 · Après l'article 15 Irrecevable

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

  1. · N° 19 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF1777 · Article 49 Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° AS267 · Après l'article 20 Irrecevable

Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant

  1. · N° AS13 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° AS12 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° AS11 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 128 · Article 15 quinquies Irrecevable

  2. · N° 476 · Après l'article 7 Irrecevable

  3. · N° 64 · Après l'article 29 Irrecevable

  4. · N° 41 · Après l'article 21 Irrecevable

  5. · N° 53 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° 46 · Après l'article 7 Irrecevable

  7. · N° AS42 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° AS65 · Après l'article 29 Irrecevable

  9. · N° AS54 · Après l'article 7 Irrecevable

  10. · N° AS47 · Après l'article 7 Irrecevable

Mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif

  1. · N° 19 · Après l'article 2 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)