Les votes d'Arnaud Sanvert

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. ✕ Contre
   21 amendements à l'article premier : 21 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 415 de M. Mendes à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 531 de M. Huyghe à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 809 de M. Alfandari à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 336 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Alfandari à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de M. Huyghe à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de M. Vojetta à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 451 de Mme Yadan à l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 794 de Mme Colin-Osterlé à l'article premier
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 797 de M. Moulliere à l'article premier
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 798 de M. Alfandari à l'article premier
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 796 de M. Gernigon à l'article premier
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Bergé à l'article premier
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 335 de Mme Spillebout à l'article premier
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✕ Contre
   11 amendements avant l'article premier : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Gernigon avant l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 26 de Mme Blin à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de rédaction globale n° 1 de M. Benbrahim et les amendements identiques suivants à l'article premier

Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Saintoul après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Saintoul après l'article premier