Les votes d'Arnaud Le Gall

Fin de vie

1. ✕ Contre
   12 amendements à l'article 2 : 12 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Colombani et l'amendement identique suivant à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Pollet après l'article 3 ter
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Dragon après l'article 3 ter
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier après l'article 3 bis
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 25 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
8. Diverses
   5 amendements à l'article 3 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 28 de M. Ratenon à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Roullaud à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de M. Humbert à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 27 de M. Ratenon à l'article 3

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
2. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Dragon à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 12 de M. Dragon à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 21 de M. Simion à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 31 de Mme Manon Meunier à l'article 2

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Bouquin après l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Thierry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Bouquin à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Carrière à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Carrière à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 14 (rect.) de M. Boyard à l'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. Diverses
   4 amendements à l'article unique : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Lejeune à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 10 (rect.) de M. Casterman à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Buffet à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de M. Turquois à l'article unique