Les votes d'Antoine Vermorel

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. 9 amendements après l'article 21 : 9 pour · 5 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 20 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. → adopté par délégation L'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. → adopté par délégation L'article 18
5. → adopté par délégation L'article 17
6. → rejeté par délégation L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → adopté par délégation L'article 14
8. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 725 de M. Casterman après l'article 13
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 688 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 111 de M. Mauvieux après l'article 13
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 716 de M. Casterman et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 288 de M. Meurin et l'amendement identique suivant à l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
3. 4 amendements après l'article 12 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2139 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → adopté par délégation L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1880 de M. Labaronne après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 10
2. 3 amendements à l'article 10 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
4. → adopté par délégation L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2365 de Mme Gérard après l'article 9