Les votes d'Antoine Vermorel

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1709 de Mme Hamdane après l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 246 de M. Monnet après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   13 amendements après l'article 12 : 13 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 12 : 5 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   9 amendements à l'article 11 : 7 contre, 2 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1022 de Mme Duby-Muller à l'article 11
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3337 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 11
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   5 amendements à l'article 4 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4