Les votes d'Anthony Brosse

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 13
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 7

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 7
3. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Extension de la possibilité de préemption de baux commerciaux dans les mairies aux sociétés civiles immobilières

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Vos à l'article unique

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Rancoule à l'article unique
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Rancoule à l'article unique
4. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 43 de M. Midy à l'article unique

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article premier : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 (rect.) de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger l'eau potable

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »