Les votes d'Anthony Brosse

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie

1. 3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Le Grip à l'article unique
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Le Grip à l'article unique

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Bodart à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 15 de M. Bodart à l'article 2
5. → adopté par délégation L'article 1er ter
6. → adopté par délégation L'article 1er bis A
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
8. → adopté par délégation L'article premier

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'article 4
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → adopté par délégation L'article premier et rapport annexé
5. 3 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 224 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
6. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
7. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 265 de M. Damien Girard à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
8. → adopté par délégation L'article 19

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 18
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
2. → adopté par délégation L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 151 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. → rejeté par délégation L'article 8 bis
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis
4. → adoptée par délégation La demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)
5. → adopté par délégation L'article 7

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Mazaury à l'article 2
2. → adopté par délégation L'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement n° 156 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 (rect.) du Gouvernement au projet de loi de simplification de la vie économique

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Gumbs à l'article premier