Les votes d'Alexandre Dufosset

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 16 amendements à l'article 15 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 1783 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
   16. → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
3. 3 amendements à l'article 4 quater B : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
4. → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
5. → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement à l'article 3 ter

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1963 du Gouvernement à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures
3. → adopté L'article 2

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde …
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la …

Valoriser la réserve communale de sécurité civile

1. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Cernon après l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de M. Cernon après l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Cernon à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Cernon à l'article 2

Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane

1. → adopté L'amendement n° 55 de M. Garot et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 481 de M. Léaument après l'article 24
2. → adopté L'article 23 ter
3. → rejeté L'amendement n° 791 rectifié du Gouvernement à l'article 23 ter
4. 4 amendements à l'article 22 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 355 de M. Léaument et l'amendement identique suivant à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 354 de M. Bernalicis à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 353 de M. Bernalicis à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 531 de M. Lecoq à l'article 22