Les votes d'Alexandre Dufosset

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements à l'article 36 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   4. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Raux à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 447 de Mme Arrighi à l'article 36
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
3. → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36
4. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35
5. → rejeté L'article 35
6. → adopté L'amendement n° 4096 du Gouvernement à l'article 35
7. → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
8. → adopté L'article 31

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 31 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
2. 6 amendements à l'article 30 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 3655 de Mme Pantel après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 7 amendements après l'article 27 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → rejeté L'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 1274 de Mme Feld à l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. 10 amendements à l'article 22 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   5. → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   6. → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   7. → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   8. → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   9. → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   10. → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
3. 4 amendements après l'article 21 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21