Les votes de Michel Bouvard

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1. — N'a pas pris part → adopté Amendements n° 32, 89, 19 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
2. — N'a pas pris part → adopté Article 2 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 54, 102 · à l'article 2 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
4. — N'a pas pris part → adopté Article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
5. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 101 · à l'article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
6. — N'a pas pris part → rejeté Sur le II de l'amendement 101, présenté par le gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
7. — N'a pas pris part → adopté Sur le I de l'amendement n° 101, présenté par le Gouvernement, à l'article 1er du projet de loi relatif au statut de …
8. — N'a pas pris part → adopté Sous-amendement n° 143 · à l'article 1er · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain

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1. — N'a pas pris part → rejeté Amendements n° 40, 53, 100 · projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
2. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport …

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1. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits …
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 119 · à l'article 6G · projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à …

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1. ✓ Pour → adopté Amendements n° 8, 2 · à l'article 1er · proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la …
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du …

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1. — N'a pas pris part → rejeté Article unique · proposition de loi visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du …
2. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant …

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1. — N'a pas pris part → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 561 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 86 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 340 · après l'article 59 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 466 · à l'article 55 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
5. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 82 · à l'article 44 B · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
6. — N'a pas pris part → adopté Amendements n° 330, 455 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
7. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 316 · après l'article 38 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

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1. — N'a pas pris part → adopté Article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 749 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 678 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 676 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
5. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 748 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
6. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 677 · à l'article 37 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
7. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 734 · à l'article 32 ter · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
8. — N'a pas pris part → adopté Article 33 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

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1. — N'a pas pris part → adopté Article 29 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. — N'a pas pris part → adopté Amendements n° 202, 407 · à l'article 29 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

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1. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 700 · à l'article 32 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 731 · à l'article 32 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 199 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
4. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 127, 184 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
5. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 193 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
6. ✓ Pour → adopté Amendement n° 695 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
7. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 192 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
8. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 578 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

Voir les 5 autres votes

1. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 191 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 694 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 615 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
4. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 190 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
5. — N'a pas pris part → rejeté Amendement n° 735 · à l'article 20 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté

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1. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° 612 · après l'article 19 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
2. ✓ Pour → adopté Article 14 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 663 · à l'article 14 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté