Les votes de Christian Bourquin

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté Amendements n° 53, 89, 119 · après l'article 7 · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 20 · à l'article 1er · proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → adopté Ensemble · proposition de résolution relative à la transition énergétique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 55, 78, 115 et 1 autre · à l'article 7 · projet de loi relatif à la consommation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 295, 355, 380 · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 54 · après l'article 5 ter · projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 485 · projet de loi relatif à la consommation A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → adopté Article 1er · proposition de loi relative au fonctionnement des réseaux de soins créés par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Article 2 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Article 2 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 21, 147, 205 · projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → adopté Article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Amendement n° 51 · à l'article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 2 · à l'article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Contribution de solidarité pour l'autonomie et compensation des dépenses d'APA

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n°1 rectifié bis, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe union des démocrates et indépendants - UC, à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté Amendement n° 2 · à l'article 1er · proposition de loi visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 1 · à l'article 2 · proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✓ Pour → rejeté Article 1er · proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 44 · après l'article 2 · projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »