Les votes d'Aymeri de Montesquiou

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 135, 215, 317 · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 192 · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adoptée Sur la déclaration du Gouvernement sur les orientations des finances publiques pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 85, 268, 480 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 576 · avant l'article 1er A · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 167, 437 · de l'article 35 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Article 3 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 321 · après l'article 1er A · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté Amendement n° 166 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 298 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 288 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 287 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 284 · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adoptée Proposition de résolution relative à la mise en oeuvre de la contribution … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 55, 28 · à l'article 16 · proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté Amendement n° 72 · proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Article 6 · projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 100 · après l'article 30 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 47 · à l'article 30 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 2 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 12, 46, 93 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✓ Pour → adopté Article 10 · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif au Grand Paris, dans la rédaction du texte proposé par … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Article 3 · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✕ Contre → rejeté Article 2 · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Article 1er · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 593 · à l'article 1er · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 65 · à l'article 18 · projet de loi relatif au Grand Paris A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »