Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions orales sans débatQuestions au Gouvernement
En clair
2 151 questions correspondent à ces filtres : 2 151 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 191sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2 151orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 151 questions · les dernières publiées d'abord
-
Revalorisation du régime indemnitaire des directeurs par intérim d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Publiée
- Ministère
- Solidarités, autonomie et égalité entre femmes et hommes
- Réponse
- · 83 jours
-
Incertitudes autour du projet de relocalisation d'une antenne de l'inspection générale de la gendarmerie nationale à Cahors
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 13 jours
-
Accompagnants d'élèves en situation de handicap : manque de stabilité et rupture d'accompagnement
Jocelyne Guidez UCI
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 13 jours
-
Salaires des employés de People & Baby
Marion Canalès SER
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 13 jours
-
Subventions accordées par les agences de l'eau
Cédric Chevalier Les Indépendants
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 13 jours
-
Stérilisation des chats errants
Elsa Schalck Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 83 jours
-
Reconnaissance officielle de la médecine du sport en tant que spécialité médicale
Jean-Raymond Hugonet Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Conséquences de la modification du régime fiscal des chambres d'hôtes
Olivier Paccaud Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Économie du tourisme
- Réponse
- · 90 jours
-
Retour à la baignade dans la Marne et la Seine
Laurent Lafon UCI
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 13 jours
-
Chèque-énergie à destination des résidents des communes accueillant des éoliennes
Olivier Paccaud Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 13 jours
-
Gestion de la taxe d'aménagement
Jean-Baptiste Blanc Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 55 jours
-
Augmentation des délais de reversement de la taxe d'aménagement aux communes et EPCI
Daniel Fargeot UCI
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 83 jours
-
Fléchage des crédits de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var
Éric Ciotti UDR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Alerte quant à la crise de l'accès aux soins en Centre-Bretagne
Mélanie Thomin SOC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava
Stéphane Hablot SOC
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 8 jours
-
Report de la fusion ASN - IRSN
Gérard Leseul SOC
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 8 jours
-
Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Pierrick Courbon SOC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières
Bruno Bilde RN
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
École de musique du Conflent
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 8 jours
-
Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Budget et fonctionnement des instituts régionaux d'administration (IRA)
Michel Castellani LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen
Joël Bruneau LIOT
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Le logement est un droit, pas un produit financier !
Sébastien Delogu LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
Dégradation de la qualité de l'offre de transport par bus dans le Val-d'Oise
Aurélien Taché LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Fermeture des usines du groupe Valéo, quelles réponses de l'État ?
Élise Leboucher LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Bail emphytéotique hospitalier de l'hôpital de Saint-Nazaire (44)
Matthias Tavel LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Restructuration du groupe Auchan
Félicie Gérard HOR
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN)
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour
Stéphane Peu GDR
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe
Marcellin Nadeau GDR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
-
Montée préoccupante de l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Caroline Yadan EPR
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 8 jours
-
Difficultés des résidences services senior
Stéphanie Rist EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Mesures prises suite à l'annonce de la fermeture des « Volailles de Blancafort »
François Cormier-Bouligeon EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Autorisation d'un scanner pour le pôle de santé de Wiwersheim
Françoise Buffet EPR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Effectifs du commissariat de police de Vendôme
- Publiée
- Ministère
- Sécurité du quotidien
- Réponse
- · 8 jours
-
Fraude au dispositif MaPrimeRénov'
Delphine Batho EcoS
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation inquiétante dans les établissements de santé de la Loire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Mesures urgentes pour sauver les exploitations agricoles en zones intermédiaires
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Aménagement et sécurisation de la RN 57 dans le Haut-Doubs
Eric Liégeon DR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Mise en place d'un registre national des cancers
Olivier Falorni Dem
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Nouvelles brigades de gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Impact du budget 2025 sur l'avenir des écoles en milieu rural et urbain, garantir l'égalité d'accès à l'éducation
Rémy Pointereau Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 20 jours
-
Action du Gouvernement face à la nouvelle vague de désindustrialisation frappant le département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 90 jours
-
Projet d'installation de stockage de déchets dangereux dans la commune d'Hersin-Coupigny
Jérôme Darras SER
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques
- Réponse
- · 20 jours
-
Création d'un statut de l'élu local
Elsa Schalck Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Partenariat territoires et décentralisation
- Réponse
- · 20 jours
-
Approvisionnement d'aliments pour bétail non OGM en Martinique
Frédéric Buval RDPI
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt
- Réponse
- · 20 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)