Groupe politique · Sénat · CRCE-K
Suivre en RSS : Groupe CRCE - Kanaky (CRCE-K)Les votes du groupe CRCE - Kanaky
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 472 d'entre eux, contre 1 851 et s'est abstenue sur 428 ; aucun de ses membres n'a voté sur 69.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 …
- Pour · 24 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et …
- Pour · 24 membres Amendement n° 21 · à l'article 18 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 20 · à l'article 18 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 3 · à l'article 5 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 54 · à l'article 5 · projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 24 membres Sur le paragraphe II bis de l'article 22 bis du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration …
- Pour · 24 membres Amendement n° 495 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 23 membres Amendement n° 785 · à l'article 18 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 23 membres Amendement n° 183 · à l'article 15 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 463 · à l'article 14 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendements n° 1168, 977 · à l'article 28 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendements n° 970, 1108 · à l'article 28 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendements n° 924, 1040 · à l'article 26 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 215 · après l'article 3 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 564 · à l'article 13 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 450 · à l'article 10 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendements n° 67, 446 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 437 · à l'article 7 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 416 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 408 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 392 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 290 · à l'article 1er · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Amendement n° 371 · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 24 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé …
- Pour · 23 membres Article 1er · proposition de loi relative à l'évaluation et au contrôle de l'utilisation des …
- Pour · 24 membres Amendement n° 74 · à l'article 11 · projet de loi de finances rectificative pour 2009
- Pour · 24 membres Amendement n° 21 · avant l'article 1er · projet de loi de finances rectificative pour 2009
- Pour · 24 membres Article unique · proposition de loi visant à exclure les communes de moinjs de 2 000 habitants …
- Pour · 24 membres Amendement n° 1 · à l'article unique · proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2 000 habitants …
- Pour · 24 membres Article 6 · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser …
- Pour · 24 membres Article 3 · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser …
- Pour · 24 membres Article 2 · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser …
- Pour · 24 membres Article 1er · proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à moraliser …
- Pour · 24 membres Amendement n° 59 · à l'article 23 · projet de loi pénitentaire
- Pour · 24 membres Amendement n° 133 · après l'article 22 · projet de loi pénitentiaire
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi pénitentiaire
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports …
- Pour · 24 membres Amendement n° 186 · à l'article 13 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 24 membres Amendements n° 53, 121, 181 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 24 membres Amendements n° 31, 4 · proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice. et aux …
- Pour · 23 membres Motion · renvoi en commission · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 23 membres Motion · question préalable · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 460 · à l'article 49 · projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 459 · à l'article 49 · projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 289 · à l'article 11 · projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
- Pour · 23 membres Amendement n° 200 · à l'article 11 · projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)