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Suivre en RSS : Groupe CRCE - Kanaky (CRCE-K)Les votes du groupe CRCE - Kanaky
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 472 d'entre eux, contre 1 851 et s'est abstenue sur 428 ; aucun de ses membres n'a voté sur 69.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Pour · 15 membres Amendement n° 411 · à l'article 5 · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
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- Pour · 15 membres Amendement n° 191 · à l'article 3 · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
- Pour · 15 membres Amendements n° 189, 34, 512 · à l'article 3 · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
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- Pour · 15 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une …
- Pour · 15 membres Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale
- Pour · 15 membres Amendement n° 100 · à l'article 2 quinquies · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 57 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 53 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 87 · après l'article 1er · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
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- Pour · 15 membres Amendement n° 78 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 77 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 35 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 23 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 232 · à l'article 1er A · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Amendement n° 48 · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Motion · question préalable · projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
- Pour · 15 membres Ensemble · proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs …
- Pour · 15 membres Amendement n° 1 · après l'article 1er · proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs …
- Pour · 15 membres Article 1er · proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs …
- Pour · 15 membres Ensemble · proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation …
- Pour · 15 membres Amendements n° 38, 55, 65 et 1 autre · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
- Pour · 15 membres Amendements n° 39, 52, 56 · à l'article 1er · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
- Pour · 15 membres Motion · renvoi en commission · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
- Pour · 15 membres Motion · question préalable · proposition de loi portant transposition de la directive 2016/943 du Parlement …
- Pour · 15 membres Ensemble · proposition de loi relative à la mise en œuvre du transfert des compétences …
- Pour · 15 membres Article 1er · proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences …
- Pour · 15 membres Article 1er · projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
- Pour · 14 membres Ensemble · proposition de loi relative à l'élection des conseillers métropolitains
- Pour · 15 membres Motion · question préalable · proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport …
- Pour · 14 membres Amendement n° 6 · après l'article 3 · proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure …
- Pour · 15 membres Amendement n° 187 · projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
- Pour · 15 membres Amendement n° 189 · projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
- Pour · 15 membres Amendement n° 172 · projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
- Pour · 15 membres Ensemble · proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, …
- Pour · 15 membres Ensemble · projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur …
- Pour · 15 membres Amendement n° 159 · projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Pour · 15 membres Amendement n° 183 · projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Pour · 15 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Pour · 15 membres Amendements n° 1, 26 · proposition de loi permettant une bonne application du régime d'asile européen
- Pour · 15 membres Amendements n° 109, 41 · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi …
- Pour · 15 membres Amendements n° 40, 106 · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi …
- Pour · 15 membres Amendement n° 82 · à l'article 2 · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi …
- Pour · 15 membres Amendements n° 20, 71 · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi …
- Pour · 15 membres Amendement n° 19 · avant l'article 1er · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi …
- Pour · 15 membres Amendement n° 18 · avant l'article 1er · projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)