Les votes de Xavier Breton

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. 3 amendements à l'article 9 : 3 non-votants · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 374 de M. Bazin à l'article 9
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 252 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 1640 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 9
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 371 de M. Bazin après l'article 8
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 905 de M. Davi après l'article 7
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 276 de M. Cordier après l'article 7
5. → adopté Président de séance L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7
6. 6 amendements après l'article 6 : 6 non-votants · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
7. → adopté Président de séance L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6
8. → rejeté Président de séance L'amendement n° 626 de Mme Garin après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1497 de M. Clouet à l'article 4
2. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 1494 de Mme Hamdane à l'article 4
3. 6 amendements après l'article 3 : 6 non-votants · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3
4. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 2372 de M. Bazin à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
5. → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 2364 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejeté Président de séance L'article 11
2. 7 amendements à l'article 11 : 7 non-votants · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 2277 de Mme Maximi à l'article 11
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1551 de M. Rodwell à l'article 11
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 489 (rect.) de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2679 de M. Mazaury à l'article 11
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1791 de M. Philippe Brun à l'article 11
   6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3250 de Mme Simonnet à l'article 11
   7. → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 56 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 11