Les votes de Xavier Breton

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 12 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 2 : 6 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1747 de Mme Roullaud après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1753 de Mme Roullaud après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1808 de Mme Yadan après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 886 de M. Lottiaux après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 890 de M. Lottiaux après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 774 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1562 de M. Meurin à l'article 22 bis

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Odoul à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1204 de M. Bentz à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté L'amendement n° 746 de Mme Runel à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'amendement n° 287 de M. Naegelen à l'article 3 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Le Grip à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et sécuriser leur application en copropriété

1. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Cosson à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. → rejeté L'amendement n° 336 de M. Sitzenstuhl à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 9 amendements avant l'article premier : 9 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 878 de M. Gernigon avant l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 872 de M. Gernigon avant l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »