Les votes de Xavier Breton

Fin de vie

1. 10 amendements à l'article 14 : 10 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1743 de M. Casterman à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 399 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 1371 de Mme Tabarot et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 1527 de M. Juvin à l'article 14
   8. → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Neuder et l'amendement identique suivant à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Sitzenstuhl à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 707 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 705 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 13
3. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 935 de Mme Blin à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 994 de Mme Vidal à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 2 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 87 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2

Fin de vie

1. 10 amendements à l'article 2 : 10 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 169 (rect.) du Gouvernement après l'article 3

Reconnaître une présomption de légitime défense pour les forces de l'ordre, dans l'exercice de leurs fonctions

1. → adopté L'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique
2. → adopté Le sous-amendement n° 71 de M. Boucard à l'amendement n° 39 du Gouvernement à l'article unique

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2487 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 3455 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
3. → adopté L'article 2 quater
4. → adopté L'amendement n° 3343 de Mme Gérard à l'article 2 quater A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »