Les votes de Vincent Trébuchet

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   30 amendements après l'article 12 : 25 contre, 5 pour · 5 adoptés, 25 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2943 de M. Fournier après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2944 (rect.) de M. Fournier après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2452 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2450 de Mme Maximi après l'article 12
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2819 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   15. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   23. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1403 de M. Boulogne après l'article 12
   25. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1106 de M. Amard après l'article 12
   26. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2170 de Mme Cathala après l'article 12
   27. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   28. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   29. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12
   30. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3871 de M. Lahais à l'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   15 amendements après l'article 12 : 11 contre, 4 pour · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1049 de M. Garot après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 12