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Député · DR

Les amendements de Vincent Rolland

En clair

Vincent Rolland a déposé 355 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 996 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

119 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 728 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° AS818 · Après l'article 35 Irrecevable

  3. · N° AS817 · Après l'article 35 Irrecevable

  4. · N° AS816 · Après l'article 35 Irrecevable

  5. · N° AS815 · Après l'article 35 Irrecevable

  6. · N° AS814 · Après l'article 35 Irrecevable

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE166 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° CE169 · Après l'article 4 ter Irrecevable

  3. · N° CE165 · Après l'article 4 Irrecevable

  4. · N° CE167 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° CE168 · Après l'article 1er Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 71 · Après l'article 12 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 10 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 9 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° 8 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° CD2 · Après l'article 10 Irrecevable

  5. · N° CD5 · Après l'article 10 Irrecevable

  6. · N° CD4 · Après l'article 10 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° CE346 · Après l'article 19 Irrecevable

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

  1. · N° 5 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 410 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 408 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° 407 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° 404 · Après l'article 30 Irrecevable

  5. · N° 405 · Après l'article 25 octodecies Irrecevable

  6. · N° 403 · Après l'article 25 octodecies Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 267 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 7 · Après l'article 21 bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 961 · Article 37 Irrecevable

  2. · N° 963 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  3. · N° 965 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° 962 · Après l'article 12 Irrecevable

  5. · N° 964 · Après l'article 11 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 451 · Article 21 Irrecevable

  2. · N° CE151 · Article 21 Irrecevable

  3. · N° CE150 · Article 21 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 1225 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° 741 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 418 · Après l'article 18 bis B Irrecevable

  4. · N° 417 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° 414 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° 413 · Après l'article 7 Irrecevable

  7. · N° 412 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° 408 · Après l'article 6 Irrecevable

  9. · N° 415 · Après l'article 15 Irrecevable

  10. · N° 406 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  11. · N° 737 · Après l'article 2 Irrecevable

  12. · N° 736 · Après l'article 2 Irrecevable

  13. · N° 742 · Après l'article 18 Irrecevable

  14. · N° 410 · Après l'article 7 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)