Ancien député · HOR
Le parcours de Thomas Mesnier
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- HOR Horizons et apparentés, membre du 29 juin 2022 au 2 déc. 2022
- Profession déclarée
- Médecin
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère des solidarités et de la santé · gouvernement Philippe 2 → L'évolution des services d'urgence
Son parcours
Du 21 juin 2017 au 2 décembre 2022 : 28 commissions et autres organes ; 12 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
LaREM, puis NI, puis HOR
29 juin → 2 déc. 2022 (5 mois)
- LaREM : membre du 27 juin 2017 au 21 juin 2022 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 22 au 28 juin 2022 (7 jours)
- HOR : membre du 29 juin au 2 déc. 2022 (5 mois)
Conférence des présidents
27 mai 2020 → 21 juin 2022 (2 ans)
- Conférence des présidents : membre du 27 mai 2020 au 21 juin 2022 (2 ans)
Commissions permanentes
Affaires sociales
30 juin → 2 déc. 2022 (5 mois)
- Rapporteur général · 27 mai 2020 → 21 juin 2022 (2 ans)
- Affaires sociales : membre du 29 juin 2017 au 26 mai 2020 (2 ans et 10 mois)
- Affaires sociales : rapporteur général du 27 mai 2020 au 21 juin 2022 (2 ans)
- Affaires sociales : membre du 30 juin au 2 déc. 2022 (5 mois)
Délégations et Office
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes
13 juil. → 2 déc. 2022 (4 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 1er mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes : membre du 13 juil. au 2 déc. 2022 (4 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc3 au total · fonction : rapporteur
Commission spéciale bioéthique
24 juil. 2019 → 2 août 2021 (2 ans)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 24 juil. 2019 au 2 août 2021 (2 ans)
Commission spéciale dette sociale et autonomie
29 mai → 8 août 2020 (2 mois)
- Rapporteur · 3 juin → 8 août 2020 (2 mois)
- Commission spéciale dette sociale et autonomie : membre du 29 mai au 2 juin 2020 (5 jours)
- Commission spéciale dette sociale et autonomie : rapporteur du 3 juin au 8 août 2020 (2 mois)
Commission spéciale LOLF - LFSS
8 mai 2021 → 9 févr. 2022 (9 mois)
- Rapporteur · 26 mai 2021 → 9 févr. 2022 (8 mois)
- Commission spéciale LOLF - LFSS : membre du 8 au 25 mai 2021 (18 jours)
- Commission spéciale LOLF - LFSS : rapporteur du 26 mai 2021 au 9 févr. 2022 (8 mois)
Commissions d'enquête2 au total · fonction : vice-Président
Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français
23 mars → 19 juil. 2018 (3 mois)
- Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français : membre du 23 mars au 19 juil. 2018 (3 mois)
Commission d’enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
21 janv. → 8 sept. 2020 (7 mois)
- Vice-Président · 29 janv. → 8 sept. 2020 (7 mois)
- Commission d’enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales : membre du 21 au 28 janv. 2020 (8 jours)
- Commission d’enquête sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales : vice-Président du 29 janv. au 8 sept. 2020 (7 mois)
Missions d'information2 au total
Révision de la loi bioéthique
26 juin 2018 → 15 janv. 2019 (6 mois)
- Révision de la loi bioéthique : membre du 26 juin 2018 au 15 janv. 2019 (6 mois)
MEC sécurité sociale
27 mai 2020 → 21 juin 2022 (2 ans)
- MEC sécurité sociale : membre du 27 mai 2020 au 21 juin 2022 (2 ans)
Organismes extra parlementaires4 au total
Agence de la biomédecine · membre titulaire
8 déc. 2020 → 21 juin 2022 (1 an et 6 mois)
- Agence de la biomédecine : membre titulaire du 25 oct. 2017 au 25 oct. 2020 (3 ans)
- Agence de la biomédecine : membre titulaire du 8 déc. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 6 mois)
Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire
14 mars 2019 → 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
- Commission départementale de coopération intercommunale : membre titulaire du 14 mars 2019 au 21 juin 2022 (3 ans et 3 mois)
Sécurité sociale, comptes · membre titulaire
21 oct. 2020 → 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
- Sécurité sociale, comptes : membre titulaire du 21 oct. 2020 au 21 juin 2022 (1 an et 8 mois)
Amortissement dette sociale · membre titulaire
21 oct. → 2 déc. 2022 (1 mois)
- Amortissement dette sociale : membre titulaire du 21 oct. au 2 déc. 2022 (1 mois)
Commissions mixtes paritaires14 au total · fonction : rapporteur
PLFSS 2018 · membre titulaire
17 nov. → 22 déc. 2017 (1 mois)
- PLFSS 2018 : membre titulaire du 17 nov. au 22 déc. 2017 (1 mois)
Ordres des professions de santé · membre titulaire
30 nov. → 20 déc. 2017 (21 jours)
- Rapporteur · 5 → 20 déc. 2017 (16 jours)
- Ordres des professions de santé : membre titulaire du 30 nov. au 4 déc. 2017 (5 jours)
- Ordres des professions de santé : rapporteur du 5 au 20 déc. 2017 (16 jours)
Qualifications professionnelles domaine de la santé · membre suppléant
30 nov. 2017 → 15 févr. 2018 (2 mois)
- Qualifications professionnelles domaine de la santé : membre suppléant du 30 nov. 2017 au 15 févr. 2018 (2 mois)
Lutte contre les violences sexuelles · membre suppléant
19 juil. → 1er août 2018 (14 jours)
- Lutte contre les violences sexuelles : membre suppléant du 19 juil. au 1er août 2018 (14 jours)
Financement sécurité sociale 2019 · membre titulaire
15 nov. → 3 déc. 2018 (19 jours)
- Financement sécurité sociale 2019 : membre titulaire du 15 nov. au 3 déc. 2018 (19 jours)
Santé · membre titulaire
13 juin → 16 juil. 2019 (1 mois)
- Rapporteur · 20 juin → 16 juil. 2019 (27 jours)
- Santé : membre titulaire du 13 au 19 juin 2019 (7 jours)
- Santé : rapporteur du 20 juin au 16 juil. 2019 (27 jours)
Dette sociale et autonomie · membre titulaire
6 → 23 juil. 2020 (18 jours)
- Rapporteur · 8 → 23 juil. 2020 (16 jours)
- Dette sociale et autonomie : membre titulaire du 6 au 7 juil. 2020 (2 jours)
- Dette sociale et autonomie : rapporteur du 8 au 23 juil. 2020 (16 jours)
Dette sociale et autonomie (org.) · membre titulaire
6 → 23 juil. 2020 (18 jours)
- Rapporteur · 8 → 23 juil. 2020 (16 jours)
- Dette sociale et autonomie (org.) : membre titulaire du 6 au 7 juil. 2020 (2 jours)
- Dette sociale et autonomie (org.) : rapporteur du 8 au 23 juil. 2020 (16 jours)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 · membre titulaire
12 → 30 nov. 2020 (19 jours)
- Rapporteur · 17 → 30 nov. 2020 (14 jours)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 : membre titulaire du 12 au 16 nov. 2020 (5 jours)
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 : rapporteur du 17 au 30 nov. 2020 (14 jours)
Système de santé par la confiance et la simplification · membre titulaire
19 févr. → 14 avr. 2021 (1 mois)
- Système de santé par la confiance et la simplification : membre titulaire du 19 févr. au 14 avr. 2021 (1 mois)
PLFSS 2022 · membre titulaire
10 → 29 nov. 2021 (20 jours)
- Rapporteur · 16 → 29 nov. 2021 (14 jours)
- PLFSS 2022 : membre titulaire du 10 au 15 nov. 2021 (6 jours)
- PLFSS 2022 : rapporteur du 16 au 29 nov. 2021 (14 jours)
Lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire
6 janv. → 9 févr. 2022 (1 mois)
- Rapporteur · 12 janv. → 9 févr. 2022 (29 jours)
- Lois de financement de la sécurité sociale : membre titulaire du 6 au 11 janv. 2022 (6 jours)
- Lois de financement de la sécurité sociale : rapporteur du 12 janv. au 9 févr. 2022 (29 jours)
PPLO Lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire
6 janv. → 9 févr. 2022 (1 mois)
- Rapporteur · 12 janv. → 9 févr. 2022 (29 jours)
- PPLO Lois de financement de la sécurité sociale : membre titulaire du 6 au 11 janv. 2022 (6 jours)
- PPLO Lois de financement de la sécurité sociale : rapporteur du 12 janv. au 9 févr. 2022 (29 jours)
Pouvoir d'achat · membre suppléant
29 juil. → 3 août 2022 (6 jours)
- Pouvoir d'achat : membre suppléant du 29 juil. au 3 août 2022 (6 jours)
Fonctions et appartenances terminées 39
- La République en Marche · membre →
- Conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l’ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé · rapporteur →
- Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain · membre →
- Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 · membre titulaire →
- Commission départementale de coopération intercommunale · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé · rapporteur →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales · membre →
- Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales · vice-président →
- Commission des affaires sociales · rapporteur général →
- Conférence des présidents · membre →
- Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie · rapporteur →
- Commission des comptes de la sécurité sociale · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification · membre titulaire →
- Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale · membre →
- Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale · rapporteur →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale · rapporteur →
- Non inscrit · député non-inscrit →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat · membre suppléant →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Colombie (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Corée du Sud (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'amitié France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Fin de vie (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Jeux vidéo (jusqu'au 21 juin 2022) · Groupe d'études Violences intra-familiales (jusqu'au 21 juin 2022)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)