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Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes amendements de Thibault Bazin
En clair
Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 989 amendements d'autres députés.
2 211 amendements · les derniers déposés d'abord
Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale
Simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
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« Cet amendement demande au Gouvernement un rapport sur l’opportunité de fusionner l’ensemble des prestations familiales (allocations familiales, allocation forfaitaire, complément familial, allocation de soutien familial, prestations liées… »
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« Il revient au pouvoir règlementaire de fixer le montant de l’allocation familiale versée dès le premier enfant. »
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
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« Rédactionnel. »
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« Ce sous-amendement du rapporteur général propose de ne retenir que les dispositions renforçant la sécurité juridique des échanges de données entre l’assurance maladie obligatoire et complémentaire. »
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« Rédactionnel. »
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« Cet amendement porte le niveau de l'aide d'urgence débloquée en faveur des EHPAD de 100M€ à 300M€. »
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« Le rapporteur général estime central que l'effort de réduction des déficits soit partagé avec les opérateurs financés par les régimes obligatoires d'assurance maladie. »
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« Ce sous-amendement amendement du rapporteur général propose de circonscrire l’extension du bénéfice de l’exonération dégressive de cotisations patronales pour l’embauche de travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TO-DE) dans le… »
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« Dans un souci de sincérité et de cohérence avec l'amendement de suppression de l'article 7 bis A déposé par le rapporteur, le présent amendement tire les conséquences à l'annexe pluriannuelle de l'abandon du doublement de la contribution… »
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« Cet amendement propose de tirer les conséquences des amendements de suppression déposés à l’article 23 – notamment par le rapporteur général – afin de tenir compte, à l’annexe, de la revalorisation des pensions de retraites intervenues le… »
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« L’article 10 bis confie au législateur financier social la compétence de fixer le montant annuel de la minoration de la compensation versée par l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale à l’Unedic au titre des pertes de… »
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« Cet amendement vise à conforter la sécurité juridique des modifications apportées par l’article 9 septies, qui prévoit que les contraintes notifiées aux cotisants par les organismes chargés du recouvrement mentionnent la possibilité… »
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« Cet amendement supprime l’article 6 sexies, qui prévoit de limiter à trois mois la durée de la suspension du délai de prescription des cotisations sociales lors d’un contrôle. »
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« Cet article prévoit d’indiquer dans le libellé des avertissements et des mises en demeure notifiés par les organismes de recouvrement que le cotisant peut se faire assister d’un conseil de son choix. »
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« Amendement de correction d’une erreur matérielle. »
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« Cet amendement reprend une modification élaborée par la commission mixte paritaire (CMP). »
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« Cet amendement reprend une modification élaborée par la commission mixte paritaire (CMP). »
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« Cet amendement propose de supprimer l'article 21 sexies dont le dispositif transitoire n'a plus lieu d'être au regard de l'entrée en vigueur, depuis le 1er janvier 2025, des dispositions de l'article 9 de la loi n° 2024-1028 du 15… »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Cet amendement reprend une modification élaborée par la commission mixte paritaire (CMP). »
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« Cet amendement reprend sur le fond, une modification élaborée par la commission mixte paritaire (CMP), avec une différence de forme plus opérationnelle. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement de coordination. »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel »
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« Coordination. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel »
Plafonner le cumul de prestations sociales en vue de créer une aide sociale unique et soutenir les familles qui travaillent
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Cet amendement du rapporteur rétablit le III de l’article 1er, supprimé en commission. »
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« Cet amendement du rapporteur rétablit le I de l’article 1er, supprimé en commission, moyennant deux ajustements rédactionnels, le plus important étant la suppression des mots : « un multiple de », puisque le choix a été fait de renvoyer à… »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Précision technique. »