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Député · DR

Les amendements de Thibault Bazin

En clair

Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 988 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

279 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2947 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 355 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° 356 · Après l'article 5 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° AS459 · Article 5 Irrecevable

  2. · N° 2167 · Article 4 Irrecevable

  3. · N° 798 · Article 7 Irrecevable

  4. · N° 429 · Article 2 Irrecevable

  5. · N° AS545 · Article 6 Irrecevable

  6. · N° AS538 · Article 6 Irrecevable

  7. · N° AS535 · Article 6 Irrecevable

  8. · N° AS373 · Article 12 Irrecevable

  9. · N° AS355 · Article 4 Irrecevable

  10. · N° AS369 · Article 19 Irrecevable

Soins palliatifs et d’accompagnement

  1. · N° AS120 · Article 16 Irrecevable

Garantir la gratuité des parkings des hôpitaux publics pour les patients, les visiteurs et les personnels sur leur temps de travail

  1. · N° AS27 · Article 1er Irrecevable

Réparer les préjudices causés par la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale de 1962 à 1984

  1. · N° AS12 · Article 3 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° AS247 · Après l'article 17 Irrecevable

  2. · N° AS242 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° AS241 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° AS240 · Après l'article 12 Irrecevable

  5. · N° AS238 · Article 12 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 647 · Article 36 bis Irrecevable

  2. · N° 279 · Article 21 septies A Irrecevable

  3. · N° 275 · Article 21 Irrecevable

  4. · N° 2680 · Après l'article 26 Irrecevable

  5. · N° 2408 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  6. · N° 2407 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  7. · N° 2525 · Article 24 Irrecevable

  8. · N° 2515 · Après l'article 20 Irrecevable

  9. · N° 2535 · Après l'article 26 Irrecevable

  10. · N° 2158 · Article 42 Irrecevable

  11. · N° 1800 · Après l'article 36 Irrecevable

  12. · N° 1716 · Après l'article 28 Irrecevable

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

  1. · N° AS26 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1678 · Après l'article 35 Irrecevable

  2. · N° I-1680 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° I-1679 · Après l'article 30 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 15 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° 14 · Après l'article 30 Irrecevable

  3. · N° 13 · Après l'article 30 Irrecevable

  4. · N° 12 · Après l'article 30 Irrecevable

  5. · N° 11 · Après l'article 30 Irrecevable

  6. · N° 10 · Après l'article 30 Irrecevable

Relancer le secteur du logement

  1. · N° CE11 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° CE10 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° CE9 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° CE7 · Après l'article 3 Irrecevable

  5. · N° CE6 · Article 3 Irrecevable

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

  1. · N° AS7 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AS6 · Après l'article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)