Député · DR
Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes amendements de Thibault Bazin
En clair
Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 988 amendements d'autres députés.
403 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
-
« Amendement de coordination juridique. »
-
« Amendement de coordination juridique. »
-
« Amendement de coordination juridique. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Rédactionnel. »
-
« Le présent amendement vise à préciser que l’identifiant et les coordonnées du médecin du travail sont versées par lui ou sous sa responsabilité par le service de prévention et de santé au travail dans le dossier médical partagé du patient. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement de coordination. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Le présent amendement procède à une réécriture de l'article 23 pour en faire évoluer le dispositif en une expérimentation ouverte à un plus grand nombre d'infirmiers et qui présente des garanties plus fortes d'inscription des… »
-
« Le présent amendement supprime les orientations prioritaires qui encadrent le développement professionnel continu. »
-
« Le présent amendement vise à généraliser l'expérimentation de la fusion des sections en Ehpad. »
-
« Amendement rédactionnel (mise en cohérence de la rédaction avec celle de l’article L. 544‑2 du code de la sécurité sociale). »
-
« Le présent amendement a été rédigé dans un esprit de compromis. »
-
« Cet amendement a été travaillé avec le président de la Haute Autorité de santé et assure la nomination, par la ministre chargée de la santé, d’un membre supplémentaire au sein du collège de la HAS. »
-
« Cet amendement supprime l’obligation à laquelle sont assujettis les professionnels de santé n’appartenant pas à un ordre de réaliser des formations dans le cadre d’une démarche de développement professionnel continu. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« La loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 a instauré un congé supplémentaire de naissance indemnisé par la sécurité sociale au bénéfice des deux parents. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Depuis de nombreuses années, les députés du groupe Droite républicaine formulent des propositions concrètes pour qu’il y ait une différence tangible entre les revenus du travail et ceux de l’assistanat. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« La mesure de forfaitisation de la majoration de pension accordée aux personnes ayant eu ou élevé au moins trois enfants, prévue au présent article, risque de pénaliser le niveau de pensions de nombreux assurés et d'engendrer des pertes… »
-
« Amendement de coordination. »
-
« Amendement visant à corriger une erreur matérielle à l'alinéa premier et à rendre applicables les dispositions de l'alinéa 4 relatif à l'obligation pour les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale de rendre publiques les… »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« L’article 29 poursuit un objectif louable et qui revêt des enjeux très importants en termes de prévention : améliorer le taux de participation des femmes au dépistage organisé du cancer du sein. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement de coordination juridique. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »