Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements à l'article 33 : 13 pour, 2 contre · 4 adoptés, 11 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1114 de M. Renault à l'article 33
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3742 du Gouvernement à l'article 33
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1112 de M. Renault à l'article 33
   13. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Froger et les amendements identiques suivants à l'article 33
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1057 de M. Falcon à l'article 33
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
3. ✕ Contre → adopté L'article 32
4. Diverses
   5 amendements à l'article 32 : 4 pour, 1 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1040 de M. Mauvieux à l'article 32
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Mauvieux à l'article 32
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Mauvieux à l'article 32
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Mauvieux à l'article 32

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. Diverses
   7 amendements après l'article 17 : 6 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ○ Abstention → adopté L'ensemble de la deuxième partie
2. Diverses
   4 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour, 1 abstention · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).