Les votes de Théo Bernhardt

Fin de vie

1. → adopté L'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1587 de Mme Besse à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 1008 de Mme Vidal à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 351 de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 349 (rect.) de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1687 de M. Bazin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1296 de M. Lenoir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. 5 amendements à l'article 2 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. → adopté L'amendement n° 27 de M. Boudié à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 929 de Mme Dubré-Chirat à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Bentz de suppression de l'article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Lorho à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Odoul à l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 1215 de M. Bentz à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Lorho à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté L'amendement n° 2123 de M. Verny à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté L'amendement n° 1686 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. 5 amendements à l'article 10 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2214 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 2325 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 1472 de M. Renault à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 2438 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Verny à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »