Les amendements de Théo Bernhardt

En clair

Théo Bernhardt a déposé 380 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 928 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

75 amendements · les derniers déposés d'abord

Nationalisation d'ArcelorMittal France

  1. · N° 90 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 89 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 88 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1265 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  2. · N° 1268 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° AS875 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  4. · N° AS873 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  5. · N° AS872 · Après l'article 45 bis Irrecevable

  6. · N° AS870 · Après l'article 5 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1822 · Après l'article 14 Irrecevable

  2. · N° I-1821 · Article 14 Irrecevable

Permettre aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail

  1. · N° 35 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 25 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 30 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° AS12 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° AS10 · Article unique Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° AS118 · Après l'article 17 nonies Irrecevable

  2. · N° AS117 · Après l'article 17 nonies Irrecevable

  3. · N° 1931 · Après l'article 17 Irrecevable

  4. · N° 1930 · Après l'article 17 Irrecevable

  5. · N° AS1276 · Après l'article 29 Irrecevable

  6. · N° AS1278 · Après l'article 18 Irrecevable

  7. · N° AS1277 · Après l'article 17 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3012 · Après l'article 32 Irrecevable

  2. · N° I-3013 · Après l'article 32 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)