Les votes de Sylvie Josserand

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 5 amendements à l'article 5 et Etat B : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   4. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B
   5. → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Diop et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 20 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. → rejeté L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. → rejeté L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. → rejeté L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
2. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. → rejeté L'article 16
5. → adopté L'article 14
6. → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
7. → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
3. → adopté L'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
5. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
7. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
8. → rejeté L'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté L'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
5. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Wauquiez après l'article 18
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
8. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
3. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).