Les votes de Sylvain Berrios

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'article 38
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1125 de M. Dessigny à l'article 38
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1117 de M. Dessigny à l'article 38
4. ✓ Pour → adopté L'article 37
5. Diverses
   11 amendements après l'article 36 : 10 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1788 de M. Courbon après l'article 36
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 787 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3795 de Mme Rossi après l'article 36
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 361 (rect.) de M. Renault après l'article 36
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 796 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 36
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de Mme Keloua Hachi après l'article 36
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1400 de M. Ciotti après l'article 36
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 674 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 36
6. ✓ Pour → adopté L'article 36
7. Diverses
   11 amendements à l'article 36 : 10 contre, 1 pour · 3 adoptés, 8 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3510 de Mme Rossi à l'article 36
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1553 de M. Dussausaye à l'article 36
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3346 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article 36
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3661 de M. Masséglia à l'article 36
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1641 (rect.) de Mme Olivia Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 36
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 961 de M. Renault à l'article 36
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 769 de M. Ballard à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   13 amendements après l'article 25 : 9 contre, 4 pour · 5 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 21 : 4 contre, 3 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1005 de M. Lhardit après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21