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Député · LIOT

Les amendements de Stéphane Viry

En clair

Stéphane Viry a déposé 717 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 656 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

193 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS644 · Après l'article 28 Irrecevable

  2. · N° AS632 · Après l'article 28 Irrecevable

  3. · N° AS431 · Après l'article 28 Irrecevable

  4. · N° AS444 · Après l'article 43 Irrecevable

  5. · N° AS651 · Après l'article 28 Irrecevable

  6. · N° AS428 · Après l'article 28 Irrecevable

  7. · N° AS1502 · Après l'article 29 Irrecevable

  8. · N° AS1494 · Après l'article 29 Irrecevable

  9. · N° AS665 · Après l'article 29 Irrecevable

  10. · N° AS733 · Après l'article 33 Irrecevable

  11. · N° AS467 · Après l'article 28 Irrecevable

  12. · N° AS427 · Après l'article 28 Irrecevable

  13. · N° AS473 · Après l'article 28 Irrecevable

  14. · N° AS464 · Après l'article 28 Irrecevable

  15. · N° AS459 · Article 30 Irrecevable

  16. · N° AS637 · Après l'article 26 Irrecevable

  17. · N° AS404 · Après l'article 31 Irrecevable

  18. · N° AS420 · Après l'article 31 Irrecevable

  19. · N° AS658 · Article 31 Irrecevable

  20. · N° AS489 · Après l'article 28 Irrecevable

  21. · N° AS434 · Après l'article 28 Irrecevable

  22. · N° AS433 · Après l'article 28 Irrecevable

  23. · N° AS430 · Après l'article 28 Irrecevable

  24. · N° AS410 · Après l'article 29 Irrecevable

  25. · N° AS457 · Article 28 Irrecevable

  26. · N° AS452 · Article 23 Irrecevable

  27. · N° AS411 · Après l'article 39 Irrecevable

  28. · N° AS1375 · Après l'article 11 Irrecevable

  29. · N° AS515 · Article 13 Irrecevable

  30. · N° AS712 · Après l'article 6 Irrecevable

  31. · N° AS423 · Après l'article 11 Irrecevable

  32. · N° AS449 · Article 11 Irrecevable

  33. · N° AS441 · Après l'article 6 Irrecevable

  34. · N° AS596 · Article 19 Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 279 · Après l'article 1er DA Irrecevable

  2. · N° 281 · Après l'article 2 ter Irrecevable

  3. · N° 51 · Article 11 bis Irrecevable

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

  1. · N° AS30 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AS9 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 915 · Après l'article 21 bis Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 179 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 184 · Article 2 Irrecevable

Déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement en 2026

  1. · N° 64 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 60 · Après l'article 1er Irrecevable

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

  1. · N° AS7 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° AS8 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2981 · Article 14 Irrecevable

  2. · N° 1452 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° 1449 · Article 14 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° AC48 · Après l'article 6 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)