Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Amendement n° AS9
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En clair
Stéphane Viry a déposé cet amendement le 27 mars 2026, avec 2 cosignataires, sur le texte « Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 18 sur 37amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales
Son sort
- Motif publié
- Charge
Auteurs 3
- LIOT 2
Les 2 cosignataires
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte déposé n° 2309
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO420120B2309P0D1N000009
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17B2309