Les votes de Stéphane Rambaud

Fin de vie

1. ✓ Pour
   15 amendements à l'article 4 : 15 pour · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de M. Bazin et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. Diverses
   7 amendements à l'article 4 : 4 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
5. ✓ Pour → adopté L'article 4 undecies
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
7. ○ Abstention → adopté L'article 4 decies
8. ✓ Pour → adopté L'article 4 nonies

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 sexies
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)