Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 24 : 5 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1277 de M. Le Coq de suppression de l'article 23
2. ✕ Contre → adopté L'article 22
3. Diverses
   12 amendements à l'article 22 : 10 contre, 2 pour · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
4. Diverses
   23 amendements après l'article 21 : 16 contre, 7 pour · 4 adoptés, 19 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1857 de Mme Feld après l'article 21
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Roseren après l'article 21
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 724 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 20

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 8
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de Mme Dalloz à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'article 7 et Etat D

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).