Les votes de Stéphane Rambaud

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier

S’opposer à l’adoption de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   17 amendements après l'article 27 : 10 contre, 6 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3166 de Mme Pantel après l'article 27
4. Diverses
   4 amendements après l'article 25 : 2 pour, 2 abstentions · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
6. Diverses
   16 amendements après l'article 25 : 7 pour, 6 abstentions, 3 contre · 4 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3290 de M. Labaronne après l'article 25
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24