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Ancien député

Les amendements de Stéphane Mazars

En clair

Stéphane Mazars a déposé 93 amendements en premier signataire ; il a cosigné 797 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

25 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 570 · Après l'article 9 quaterdecies Irrecevable

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

  1. · N° 74 · Article 8 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3319 · Article 12 octodecies Irrecevable

  2. · N° 813 · Après l'article 81 Irrecevable

  3. · N° 755 · Après l'article 81 Irrecevable

  4. · N° 719 · Après l'article 77 Irrecevable

  5. · N° 721 · Après l'article 72 Irrecevable

  6. · N° 810 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° I-1362 · Après l'article 36 Irrecevable

  8. · N° I-671 · Après l'article 10 Irrecevable

  9. · N° I-CF1748 · Après l'article 10 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1488 · Après l'article 36 Irrecevable

  2. · N° 1622 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 1148 · Après l'article 11 Irrecevable

  4. · N° 535 · Après l'article 11 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 52 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2790 · Après l'article 15 Irrecevable

  2. · N° 1694 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° 1696 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 1695 · Après l'article 2 Irrecevable

Profession d'infirmier

  1. · N° AS137 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° AS134 · Article 2 Irrecevable

Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1. · N° CL14 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 473 · Après l'article 25 Irrecevable

  2. · N° 774 · Après l'article 21 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)